Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBB
SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE (S.A.), Dijon-Grésilles, Dijon (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1231106
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1993
SBB de SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE

Présentation de la marque SBB

Déposée le 22 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE - France.

La marque SBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBB est expirée depuis le 22 mars 1993.

SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : S.B.B. , MA-SIT , CHANGE-PARTOUT , BABYSSIMO , CONFORTISSIMO , COCONBUL , BABIX , BEBE-X , EUROTROTT , PRIM AGE


SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE (S.A.), Dijon-Grésilles, Dijon (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Peignes, éponges et brosses pour l'hygiène et la toilette.Tissus, en particulier alaises. Epingles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.